L’identification biométrique au service de la prévention de l’extrémisme violent en contexte Cameroun
Aristide D. Bilounga
Le Cameroun traverse une phase d’incertitude qui se caractérise par l’accélération de la mobilité des individus, la progression de la « société de l’information » et l’avènement du monde virtuel. Face à cela, le pays connait trois crises qui se succèdent et se juxtaposent les unes aux autres : la crise de Boko Haram dans la région de l’Extrême Nord ; la crise des réfugiés de la République Centrafricaine et le banditisme au Nord, dans l’Adamaoua et à l’Est et la crise dans les régions du Nord-Ouest et du Sud-Ouest avec des revendications séparatistes.
Ces phénomènes ont de graves incidences tant sur le domaine vital de l’Etat que sur la sécurité des populations et leurs biens. Devant cet état de chose, la biométrie se représente depuis 2016 comme une solution adéquate pour la protection, le contrôle et la régulation de la nationalité face aux nouvelles menaces[1]. Aussi, l’Etat est en construction de l’objet biométrie comme dispositif de « renaissance » des frontières[2].
Un dispositif pour faire face à l’extrémisme violent.
En effet, la problématique de l’extrémisme violent est devenue centrale dans l’espace mondial avec la montée en puissance des groupes terroristes et des revendications sécessionnistes, tels que AQMI (Al Qaïda au Maghreb islamique), Ansar Dine, et Al Mourabitoun, Boko Haram devenu Etat Islamique en Afrique de l’Ouest en mars 2015 etc. Parmi ces terrorismes, l'utilisation du djihad comme outil de mobilisation politique et idéologique s'accélère.
Jusqu’au 31 décembre 2018, 2 190 attaques terroristes ont causé 9 788 morts dans le monde[3]. La nécessité d'étudier le phénomène est d'autant plus importante qu'il se transforme : relevant exclusivement du terrorisme international jusqu'au milieu des années 2000, ce terrorisme est désormais perpétré par des africains profitant de la faiblesse des systèmes d’identification des Etats et de la porosité des frontières.
L’avènement de la biométrie au Cameroun est ainsi présenté comme moyen approprié de lutte contre l’établissement de faux titres identitaires et de démantèlement des réseaux criminels.
La vulnérabilité des anciens titres identitaires du fait de leurs supports (papier pour les actes de naissance, carton pour les CNI en carton et Teslin pour les titres identitaires informatisés) a accentué la pratique de la fraude aussi bien par les acteurs étatiques que non étatiques. Par engrenage, cette fraude a conduit ces acteurs à s’investir dans la criminalité organisée, voire des pratiques terroristes. Théoriquement, l’insertion des données biométriques dans les titres identitaires est une « arme anti-fraude ».
Avec ces données, le malfaiteur serait confronté à un défi de taille : conformer les documents frauduleux aux données biométriques ; ou modifier les données biométriques contenues dans le titre identitaire pour les conformer aux siennes ou, inversement, modifier ces dernières afin de les conformer à celles qui se trouvent dans le document. La biométrie semble être en mesure de donner des maux de tête aux futurs fraudeurs, surtout que son usage consiste aussi à chiffrer des données personnelles.
La fraude sur l’établissement des titres identitaires cartonnés et informatisés
La sécurisation de la nationalité camerounaise a connu deux différents types de dispositif de mise en carte avant l’arrivée des CNI biométriques.
Il s’agit de la mise en carte cartonnée et celle informatisée. Que ce soit l’une ou l’autre forme d’encartement, la fraude s’observe à deux niveau : avant et pendant l’établissement. La phase avant la mise en carte s’effectue sur l’état civil.
Principal niveau d’observation de la fraude identitaire au Cameroun, la prestation de l’état civil s’inscrit dans la pratique des officiers et des secrétaires en charge de la question. Cependant, que ce soit auprès des communautés urbaines, des communes, des missions diplomatiques ou des postes consulaires etc., la pratique de la fraude peut être examinée d’un degré à l’autre.
En effet, au regard de la gratuité des fonctions d’officier d’état civil[4], les agents de l’établissement des actes de naissance transforment le service en une entreprise de falsification qui s’observe à travers les nouveaux lieux et acteurs de la fraude. Outre les centres officiels (centre principal auprès de chaque communauté urbaine, commune, mission diplomatique ou poste consulaire du Cameroun et les centres secondaires), les maisons des officiers d’état civil, leurs véhicules, des bars etc. sont devenus de nouveaux sites dans lesquels la nationalité camerounaise est tripatouillée et bidouillée.
L’acte de naissance est le principal produit de ces nouveaux « supers marchés » où le prix du document frauduleux oscille entre 5 000 à plus de 500 000 francs CFA selon la sensibilité de l’agent et le niveau de négociation de l’usager. En cas d’empêchement ou d’absence de l’officier d’état civil dans ses lieux de service officieux, un des membres de la famille assure l’intérim. Cette réalité des faits observée chez la plupart des agents des mairies en charge de l’établissement de l’état civil dans la région du sud-Cameroun (notamment dans le département du Dja et Lobo) est considérée comme la source des « fausses vraies » Cartes Nationales d’Identité au Cameroun.
De nombreux autres exemples viennent renchérir ce postulat. A ce titre, en 1999, le chef de 2ème degré et officier du centre spécial d’état-civil de Ndabito’o avait été placé sous mandat de dépôt à la prison centrale de Yaoundé[5]. Le dignitaire traditionnel avait « fabriqué » un acte de naissance au profit d’un sexagénaire centrafricain.
Ce dernier envisageait une évacuation sanitaire aux Etats-Unis. Lors d’une perquisition à la chefferie, les enquêteurs étaient tombés sur un registre d’actes de naissance conforme à ceux utilisés au lendemain de l’indépendance du Cameroun. A l’aide de ces documents, le chef de Ndabito’o « vendait » la nationalité camerounaise à prix d’amis: cinquante mille francs CFA[6].
De même, en 2011 à Bonamoussadi, une zone estudiantine de Yaoundé I, la police a démantelé un réseau de faussaires[7]. Six au total, ils étaient spécialisés dans la confection d’actes de naissance. La bande officiait dans une maison discrète.
Y affluaient : les fonctionnaires aux portes de la retraite, les ressortissants étrangers, les étudiants, les chercheurs d’emploi et les demandeurs d’asile. Le créneau était porteur. Selon les éléments de l’enquête, un acte de naissance s’obtenait contre la somme de 300 000 francs CFA.
Par ailleurs, lors d’un entretien téléphonique sur la question avec un commissaire de police en exercice dans le septentrion, celui-ci a affirmé que : « la fraude commençait au niveau de l’établissement des actes de naissance. C'est-à-dire, quand on ramenait l’acte de naissance, si celui qui était chargé d’établir la carte n’était pas vigilent, le faux passait. » Aussi, « au niveau de l’établissement, l’agent en charge de l’établissement s’entend [dans certains cas] avec l’usager et lui établit une carte avec ou sans acte.
» Comme conséquence, la délivrance des CNI devient l’affaire de tous où le contrôle étatique se voit limité du moment où ses agents sont des facilitateurs s’ils ne sont pas des promoteurs du trafic de la nationalité.
Le trafic de la nationalité camerounaise : entre pratique criminelle et terroriste
La nationalité est de nos jours l’un des enjeux les plus convoités. Elle se trouve tiraillée par le haut, notamment par les Etats (pour les besoins de leur sécurité) et par le bas, par les terroristes, les migrants, les leaders d’opinion, les mafiosos etc.
(pour des raisons diverses). Si rien n’est fait pour réguler les « appétits » des uns et des autres, c’est le chao qui suit. Conscients de ce fait et détenteurs de la violence légitime, les Etats agissent sur ce point par des moyens hautement sécurisés pour préserver leurs espaces de souveraineté.
Au Cameroun, le trafic des titres identitaires s’inscrit dans la pratique des groupes criminels et terroristes. Cela trouve son sens dans la compréhension du rapport existant entre pratiques criminelles et pratiques terroristes. Ainsi, doit-on souligner d’emblée que si les difficultés à définir le terrorisme sont bien connues, le concept de criminalité organisée n’est pas en bien meilleure posture[8].
Néanmoins, l’on en arrive à comprendre ces notions à partir de certains auteurs du fait de leurs conceptions sociologiques. A ce titre, Kostioukovski définit la criminalité organisée comme « un ensemble cohérent d’interactions sociales nouées par une volonté de profit illicite »[9]. Quant au terrorisme, les définitions sont légion[10], mais l’on peut l’entendre simplement comme « l’application de violence coercitive dans un but politique »[11].
En dépit de la légère différence entre terrorisme et criminalité organisée (qui tient aux motifs d’une part le profit et de l’autre un éventail de rationalités politiques), l’on comprend à partir de l’ingénieuse catégorisation des activités terroristes établie par Stéphane Leman-Langlois que la falsification et le trafic des titres identitaires au Cameroun oscillent entre acte criminel et acte terroriste. En effet, l’auteur distingue deux types d’activités terroristes à savoir : les « activités primaires » et les « activités secondaires »[12]. Toutes les activités violentes qui entrent dans la définition du terrorisme sont les « activités primaires », tandis qu’ « aider des individus en les cachant, en leur faisant passer les frontières, [en leur attribuant la nationalité par les moyens illicites] etc.
; recruter de nouveaux membres ; former, éduquer ces membres, financer les activités du groupe, acquérir le matériel nécessaire (dont la possession est souvent illicite ou contrôlée). Nous appelons ces activités, « activités secondaires »[13]. Comme cela l’indique, et l’on le constate, les activités secondaires ressemblent souvent à s’y confondre aux activités typiques des groupes criminels et vis vers ça.
Des illustrations des réseaux de falsification des titres identitaires ci-après expliquent cette synchronisation.
Le développement des réseaux criminels et terroristes au tour de la nationalité camerounaise
Loin d’être la solution à toutes les mafias que l’on peut observer au Cameroun, la biométrie est tout au moins une réponse adéquate au développement des réseaux mafieux sur le trafic des titres identitaires. Ce dernier s’effectue à deux échelles : organisationnelle et individuelle.
Au niveau organisationnel, l’on observe la complicité entre la société de fabrication des Titres identitaires (Thalès Security) et les agents de la Police nationale. La mafia des groupes des individus quant à elle est développée par certains agents détachés de la société de fabrication des CNI informatisées et par les hommes politiques. Nonobstant la difficulté à relever certains réseaux de falsification des titres identitaires sur le terrain, de multiples cas en la matière montrent qu’il existe une kyrielle des trafiquants de la nationalité camerounaise.
Dans le cadre de la lutte contre Boko Haram, un pôle informatique avait été découvert par les services spéciaux nigérians. C’est au nord-est de ce pays que trois camerounais ont établi une structure clandestine de fabrication de faux documents d’identité[14]. Marc Mbollo, le chef de cette unité, et deux de ses collaborateurs étaient interpelés le 06 juillet 2015 après une filature de cinq semaines.
Les trois mafiosos étaient tous des ex-employés de Thalès Security System, ancienne société de sécurisation de la nationalité camerounaise. A en croire l’hebdomadaire Intégration, c’est au détour d’une enquête portant sur l’assassinat de l’un des nombreux sosies d’Abubakar Shekau que les agents de renseignements nigérians se sont intéressés au cas de Marc Mbollo et ses compères. S’exerçant dans la demeure d’un dignitaire de Kari au Nigéria, Marc Mbollo et ses hommes de main étaient constamment en contact avec des commerçants exerçant à Buea et à Mora aux fins d’écoulement des cartes d’identités contrefaites au Cameroun[15].
Des aveux obtenus par les enquêteurs, c’est dans cette unité qu’ont été fabriquées un peu plus de 60 000 fausses cartes nationales d’identité et cartes de séjour camerounaises.
Aussi, au cours d’une interview, Bilia Akaou, préfet du Mayo-Sava (Extrême-nord du Cameroun) avait mis à nu la triche de certains hommes politiques. En effet, l’administrateur déplorait que :
« Des pièces d’identité camerounaises ont été retrouvées entre les mains de ressortissants nigérians dans les villes de Kolofata, Limani et Amchidé.
Il faut reconnaitre que c’était dans un cadre purement politique que certaines élites locales ont fait des non-Camerounais des citoyens du Cameroun. Cela est déplorable et ne nous facilitent pas la tâche actuellement »[16].
Par ailleurs, l’idée selon laquelle le prestataire français chargé de sécuriser la nationalité camerounaise avait des dossiers sulfureux à sa charge courait déjà les rues de la Délégation Générale de la Sûreté Nationale (DGSN).
Autour de cet aspect, une source à la DGSN reconnait qu’avant le brouillage des horizons entre Thalès Security System et l’Etat du Cameroun, 25 personnes ont été incarcérées avec pas moins de 10 policiers dont un commissaire de police, les autres étant les employés du prestataire français[17]. Ils procédaient tous à des tripatouillages des identités ou à des attributions des cartes nationales d’identité aux étrangers contre des fortes sommes d’argent. Une équipe mise sur pied par le Délégué Général à la Sûreté Nationale va démonter tout ce vaste réseau.
C’est ce qui avait conduit à la révocation de certains responsables et à l’emprisonnement d’autres, tels que le coordonnateur Mbia Mekou et ses collaborateurs ou chefs de postes. Pour mettre fin à ces « micro-territoires du crime »[18], l’Etat s’investit dans la sécurisation biométrique.
En définitive, la sécurité de la nationalité est un enjeu vital d’un Etat comme le Cameroun en situation de triple menace, dont l’un des défis majeurs reste l’identification des acteurs de violence extrémiste.
Plus qu’un mécanisme de lutte contre l’extrémisme violent, l’identification biométrique est surtout un procédé préventif agissant sur les causes profondes de la radicalisation violente grâce au caractère multifonctionnel de l’identité numérique. Son adoption peut engendrer des mutations de fond et contribuer à une efficience accrue des pouvoirs publics en matière de protection sociale, sanitaire, service d’immigration etc. au développement du secteur privé et au développement national.
Mais, les données biométriques sont sensibles et ne sont pas à caractère personnel comme les autres. Elles permettent d’identifier un individu à partir de ses caractéristiques physiques, biologiques ou physiologiques. En cela, elles sont des données à risque.
Pour reprendre les mots de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) :
« A la différence d’une autre donnée d’identité (…), la donnée biométrique n’est pas attribuée par un tiers ou choisie par la personne : elle est produite par le corps lui-même et le désigne ou le représente, lui et nul autre, de façon immuable. Elle appartient donc à la personne qui l’a générée. (…) Confier ses données biométriques à un tiers, lui permettre de les enregistrer et de les conserver n’est donc jamais un acte anodin : cela doit répondre à une nécessité [a priori] exceptionnelle, justifiée, et être entouré de garanties sérieuses »[19].
Pour Antoinette Rouvroy, chercheure en philosophie du droit, la biométrie transforme le corps en « mot de passe » en partant du principe que « le corps ne ment pas »[20]. Le contrôleur européen des données considère pour sa part que : « la biométrie modifie définitivement la relation entre corps et identité »[21]. Il est donc nécessaire de protéger les données à caractère personnel afin de mieux garantir les libertés des individus codés.
[1] Aristide Donald BILOUNGA, « Le processus d’identification biométrique au Cameroun : vers une nouvelle société de surveillance et de contrôle », Mémoire de master en science politique, Université de Yaoundé 2, 2015-2016, p. 46.
[2] Ibid.
[3] https://strorymaps.esri.com/stories/terrorist-attactks/?year=2018
[4] Voir article 9 (4) de la loi n° 2011/011 du 6 mai 2011, modifiant et complétant certaines dispositions de l’ordonnance n° 81-02 du 29 juin 1981 portant organisation de l’état civil et diverses dispositions relatives à l’état des personnes physiques.
[5] Un arrondissement de Mfou, département de la Mefou-et-Afamba.
[6] Jean-René MEVA’A AMOUGOU, « Cartes nationales d’identité camerounaise: Un réseau de fabrication démantelé au Nigeria », in Intégration, 11 août 2015, file:///J:/Cartes nationales d’identité camerounaise Un réseau fabrication démantelé au Nigeria.htm
[7] Jean-René MEVA’A AMOUGOU, Op.
Cit.
[8] Michael WOODIWISS, cité par Stéphane LEMAN-LANGLOIS, « Terrorisme et crime organisé, contrastes et similitudes », in Charles Philippe DAVID et B. GAGNON, Repenser le terrorisme, Québec, Presses de l’Université Laval, 2003, p.
1.
[9] Iakov KOSTIOUKOVSKI, « Le crime organisé en Russie : un état des lieux à Saint-Pétersbourg », in Cultures et conflits, 2001, http://www.conflits.
org/document557.html.
[10] Voir, Alex SCHMID et Albert JONGMAN, Political Terrorism: A New Guide to Actors, Authors, Concepts, Data Bases, Theories and Literature, New York, Transaction, 1988.
[11] Stéphane LEMAN-LANGLOIS, « Terrorisme et crime organisé, contrastes et similitudes », in Charles Philippe DAVID et B. GAGNON, Repenser le terrorisme, Québec, Presses de l’Université Laval, 2003, p 2.
[12] Stéphane LEMAN-LANGLOIS, Op.
Cit., p. 2.
[13] Ibid.
[14] Jean-René MEVA’A AMOUGOU, Op. Cit.
[15] Voir, le journal The Alpha, 2015.
[16] Voir le journal Intégration, octobre 2014.
[17] Denis NKWEBO, « Cameroun : pourquoi la DGSN a rompu son contrat avec Thalès Security Système ? »,
file:///J:/Cameroun%20%20%20Pourquoi%20la%20DGSN%20a%20rompu%20son%20contrat%20avec%20Thal%C3%A8s%20Security%20Systems%C2%A0%20%20-%2005_02_2015%C2%A0%20-%20CAMERPOST.
htm
[18] Jean-Charles ANTOINE, « Les réseaux criminels en Afrique : création et enjeux géopolitiques », mars 2016, p 7 www.Diploweb.com
[19] Voir, la « Communication relative à la mise en œuvre de dispositifs de reconnaissance par empreinte digitale avec stockage dans une base de données », CNIL, décembre 2007, p.
3 in (http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/approfondir/dossier/CNIbiometrie/Communication-biometrie.
pdf).
[20] CNIL, « Vie privée à horizon 2020 », 2012, p. 24, in (https://www.
cnil.fr/sites/default/files/typo/document/CNIL-CAHIERS_IPn1.pdf).
[21] Voir, « Avis sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant le système d’information sur les visas (VIS) et l’échange de données entre les États membres sur les visas de court séjour », Contrôleur européen des données, 23 mars 2005.